Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Version en vigueur au 10 avril 2026

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent la relation contractuelle entre la société GoAutoradio (le « Vendeur ») et toute personne physique non commerçante (le « Client ») effectuant un achat sur le site internet goautoradio-gps.fr (le « Site »).

Article 1. Identification du vendeur

Les Produits sont vendus par GoAutoradio, dont les coordonnées sont les suivantes :

  • Dénomination sociale : GoAutoradio

  • Forme sociale : SAS

  • Capital social : 2 500 €

  • Adresse du siège social : 262 rue Marcellin Berthelot, 54230 Neuves-Maisons, France

  • Numéro d’immatriculation : 843 045 287

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR68843045287

  • Adresse de courrier électronique : contact@goautoradio-gps.fr

  • Hébergeur du Site : Shopify

Article 2. Définitions

Dans le cadre des présentes CGV, les termes suivants, qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel, auront la signification suivante :

Terme

Définition

Client

Désigne toute personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, et qui passe une Commande sur le Site.

Commande

Désigne l'ordre d'achat passé par le Client pour un ou plusieurs Produits via le Site et accepté par le Vendeur.

Jour Ouvrable

Désigne un jour de la semaine (du lundi au vendredi), à l'exclusion des jours fériés légaux en France.

Produit

Désigne tout bien matériel proposé à la vente sur le Site, y compris sans limitation : autoradios, écrans, caméras de recul, interfaces, et autres accessoires électroniques pour véhicules.

Site

Désigne le site internet de commerce électronique du Vendeur, accessible à l'adresse goautoradio-gps.fr.

Vendeur

Désigne la société GoAutoradio, identifiée à l'Article 1.

Article 3. Objet et champ d'application

3.1. Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des Produits proposés par le Vendeur au Client.

3.2. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès de Clients de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du Client. Toute Commande sur le Site implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV.

3.3. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable à la Commande du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la Commande.

Article 4. Produits et compatibilité

4.1. Caractéristiques des produits. Les caractéristiques essentielles des Produits et leurs prix respectifs sont mis à la disposition du Client sur le Site. Les photographies, graphismes et descriptions des Produits ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître les propriétés et les particularités essentielles.

4.2. Obligation de coopération et de vérification du client. Les Produits vendus sont des équipements techniques dont l'installation et le fonctionnement peuvent dépendre de spécificités propres au véhicule du Client (marque, modèle, année, finition, options, connectique d'origine, système CAN bus).

4.2.1. Le Client DOIT fournir des informations exactes et complètes sur son véhicule lors de la Commande ou sur demande du Vendeur. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d'incompatibilité résultant d'informations erronées ou incomplètes fournies par le Client.

4.2.2. Le Client DOIT vérifier la compatibilité du Produit avec son véhicule AVANT de procéder à son installation et avant toute modification irréversible du véhicule ou du Produit. L'absence de fonctionnement immédiat après branchement ne constitue pas, à elle seule, la preuve d'un défaut du Produit.

4.2.3. Sauf mention expresse contraire sur la fiche produit, les Produits peuvent nécessiter des accessoires, adaptateurs, interfaces ou paramétrages complémentaires pour une intégration parfaite. Il appartient au Client de s'assurer de la nécessité de ces éléments.

4.2.4. Certaines fonctionnalités accessoires ou dépendantes de l'équipement d'origine du véhicule peuvent ne pas être disponibles, fonctionner partiellement ou nécessiter une interface, un faisceau, un module ou un paramétrage spécifique. Il peut notamment en aller ainsi, selon les véhicules, de certaines commandes au volant, de certaines remontées d'informations véhicule ou de certaines données techniques affichées par l'autoradio. La compatibilité de ces fonctionnalités non essentielles peut varier selon la marque, le modèle, l'année, la finition, le système d'origine, la connectique et le protocole de communication du véhicule. Sauf mention expresse contraire figurant sur la fiche produit ou accord écrit du Vendeur après vérification, ces fonctionnalités accessoires ne constituent pas une caractéristique essentielle convenue du Produit.

Article 5. Commande

5.1. Processus de commande. Pour passer une Commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :

  1. Sélectionner le(s) Produit(s) et les ajouter à son panier ;

  2. Valider le contenu de son panier ;

  3. S'identifier sur le Site ou fournir les informations nécessaires à la livraison ;

  4. Choisir son mode de livraison ;

  5. Choisir son mode de paiement et accepter les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet ;

  6. Confirmer sa Commande et son paiement.

5.2. Confirmation de commande. Le processus de "double-clic" (deuxième clic de confirmation de la Commande) constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Cette confirmation finale vaut conclusion du contrat et emporte obligation de paiement pour le Client.

5.3. Le Vendeur adressera au Client un courrier électronique de confirmation de la Commande récapitulant les éléments de celle-ci. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute Commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 6. Prix et paiement

6.1. Prix. Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA au taux en vigueur au jour de la Commande. Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la Commande.

6.2. Modalités de paiement. Le prix est payable comptant, en totalité, au jour de la passation de la Commande par le Client. Les paiements s'effectuent par carte bancaire ou via PayPal, par le biais de systèmes de paiement sécurisés.

6.3. Clause de réserve de propriété. LE VENDEUR CONSERVE LA PROPRIÉTÉ PLEINE ET ENTIÈRE DES PRODUITS VENDUS JUSQU'AU PARFAIT ENCAISSEMENT DE L'INTÉGRALITÉ DU PRIX, EN PRINCIPAL, FRAIS ET TAXES COMPRIS.

Article 7. Livraison

7.1. Délais d'expédition. Les Produits sont expédiés sous 24 à 48 heures (Jours Ouvrables) après validation de la Commande.

7.2. Délais de livraison. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par le Client lors de la Commande. Sauf cas de force majeure ou fait du Client, le délai de livraison maximum est de 30 jours à compter de la conclusion du contrat.

7.3. Réception. À la réception de la Commande, le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du Produit livré. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant, colis endommagé) DOIT être impérativement indiquée sur le bon de livraison du transporteur sous forme de réserves manuscrites détaillées et signées. Le Client doit également confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée dans les trois jours suivant la réception et en informer le Vendeur.

Article 8. Droit de rétractation

8.1. Délai et exercice. Conformément aux dispositions de l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Ce délai court à compter du jour de la réception du Produit par le Client ou un tiers désigné par lui.

8.2. Notification. Pour exercer ce droit, le Client DOIT notifier sa décision de rétractation au Vendeur au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique à contact@goautoradio-gps.fr) ou en utilisant le formulaire de rétractation fourni en Annexe 1 des présentes CGV.

8.3. Retour des produits. Le Client DOIT renvoyer le(s) Produit(s) au Vendeur à l'adresse indiquée à l'Article 1, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les frais directs de renvoi des Produits sont à la charge du Client.

8.4. Remboursement. En cas de rétractation, le Vendeur remboursera tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison initiaux (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi un mode de livraison autre que le mode standard le moins coûteux proposé par le Vendeur). Le remboursement sera effectué sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter du jour où le Vendeur est informé de la décision de rétractation. Le Vendeur PEUT différer le remboursement jusqu'à la récupération des Produits ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition de ces Produits.

8.5. État du produit retourné. La responsabilité du Client n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien. Le Produit doit être retourné complet, dans son emballage d'origine, avec tous ses accessoires et sa documentation.

Article 9. Garanties légales

Le Vendeur est tenu des garanties légales de conformité et relative aux vices cachés de la chose vendue.

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pour une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence, défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du Produit, d'accident ou de force majeure.

Article 10. Service après-vente et diagnostic technique

10.1. Distinction. Le service après-vente (SAV) intervient dans le cadre des garanties légales. Il doit être distingué des difficultés liées à l'installation, au paramétrage ou à l'incompatibilité du Produit avec le véhicule du Client.

10.2. Diagnostic préalable. Avant tout retour de Produit au titre d'un dysfonctionnement, le Client DOIT contacter le Vendeur et coopérer à un diagnostic à distance. Dans ce cadre, le Vendeur PEUT exiger du Client la fourniture d'éléments précis, y compris sans limitation :

  • Photographies ou vidéos montrant le branchement et le dysfonctionnement ;

  • Informations détaillées sur le véhicule (numéro de série, version exacte, options) ;

  • Captures d'écran des menus de configuration du Produit.

10.3. Retour pour diagnostic atelier. Si le diagnostic à distance ne permet pas de résoudre le problème, le Vendeur PEUT demander le retour du Produit pour un diagnostic en atelier. Ce retour a pour seul but de déterminer l'origine du dysfonctionnement.

10.4. Issue du diagnostic. Si le diagnostic confirme un défaut de conformité inhérent au Produit, le Vendeur mettra en œuvre les garanties légales prévues à l'Article 9. Si le diagnostic révèle une erreur d'installation, une incompatibilité due à des informations erronées fournies par le Client, une mauvaise utilisation ou un problème externe au Produit, les frais de diagnostic et de réexpédition pourront être facturés au Client.

Article 11. Réclamations et médiation

11.1. Réclamations. Pour toute réclamation, le Client doit contacter en priorité le service clientèle du Vendeur à l'adresse électronique suivante : contact@goautoradio-gps.fr.

11.2. Médiation. Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas d'échec de la demande de réclamation auprès du service clientèle ou en l'absence de réponse dans un délai de deux mois, le Client peut soumettre le différend à un médiateur. Le Vendeur relève du Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C), qui peut être contacté :

  • Par voie électronique : https://www.cm2c.net

  • Par voie postale : CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris, France

Article 12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris les marques, logos, textes, photographies et la technologie sous-jacente, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.

Article 13. Données personnelles

Le Vendeur collecte et traite des données à caractère personnel concernant le Client pour les besoins de la gestion des Commandes et des relations commerciales. Le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité du Site, accessible à tout moment, pour obtenir toutes les informations relatives à ce sujet, notamment concernant ses droits d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression.

Article 14. Force majeure

L'exécution des obligations du Vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution. Le Vendeur avisera le Client de la survenance d'un tel évènement dès que possible.

Article 15. Dispositions diverses

15.1. Intégralité. Les présentes CGV et le récapitulatif de Commande transmis au Client forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties. Elles remplacent tout accord ou arrangement antérieur, oral ou écrit.

15.2. Divisibilité. Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

15.3. Non-renonciation. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

15.4. Notifications. Sauf stipulation contraire, toute notification devra être adressée aux adresses postales ou électroniques indiquées à l'Article 1 pour le Vendeur et à celles fournies par le Client lors de la Commande.

Article 16. Droit applicable et juridiction compétente

16.1. Droit applicable. Le présent contrat est soumis à la loi française.

16.2. Juridiction. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, le Client peut saisir, à son choix, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, conformément à l'article R. 631-3 du Code de la consommation.

 

Annexe 1 : Modèle de formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de :
GoAutoradio
262 rue Marcellin Berthelot
54230 Neuves-Maisons
France
E-mail : contact@goautoradio-gps.fr

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) : ____________________

Numéro de commande : ____________________

Nom du/des consommateur(s) : ____________________

Adresse du/des consommateur(s) : ____________________

Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :


Date : ____________________

(*) Rayez la mention inutile.